Prévention de la silicose-recueil des textes réglementaires

Description

Un document officiel pour comprendre l’évolution de la protection des mineurs et fondeurs.

Sommaire

Réglementation de la Prévention de la Silicose (1963)

Ce recueil de l’Institut national de sécurité (INS) est un document juridique et technique fondamental. Il compile l’ensemble des textes réglementaires en vigueur concernant la prévention de la silicose. Il est essentiel pour les professionnels opérant dans les environnements à risque de poussières (mines, carrières, fonderies). L’objectif est de fournir la base légale pour la mise en place de mesures d’hygiène industrielle et de protection respiratoire.

Recueil Officiel des Textes Juridiques

L’ouvrage, structuré sur 59 pages, est destiné aux responsables d’entreprises, aux inspecteurs du travail et aux organismes de santé. Il présente le cadre légal de la lutte contre cette maladie professionnelle. Les textes couvrent probablement les thèmes de la ventilation des locaux, du dépistage médical et des obligations des employeurs. Ce recueil de l’INS est une référence indispensable pour l’étude du droit social et de la sécurité au travail au milieu des années 60.

Valeur Archivistique et État du Document

Avec son Dépôt légal de 1963, ce manuel est une pièce d’archive historique. Il témoigne des efforts réglementaires pour protéger les travailleurs contre la silicose. Son état est jugé bon état, bien que l’usure soit visible (décoloration de la couverture, pages jaunies et agrafes rouillées). Ces marques physiques attestent de son authenticité et de son âge, le rendant intéressant pour les historiens et les collectionneurs spécialisés en législation du travail.

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Caractéristiques

• Auteur : Institut national de sécurité (INS)

• Thème : Prévention des risques professionnels

• Sujet : Silicose – Textes réglementaires

• Année de publication : 1963

• Pages : 59 pages

• État : Bon état (couverture décolorée, pages jaunies, agrafes rouillées)

TABLE DES MATIÈRES

INTRODUCTION ………………………………………………………………………… 7

DÉFINITION DE LA SILICOSE ..…………………………………………………. 9

LA LÉGISLATION DE PRÉVENTION DE LA SILICOSE ………………….. 11

Textes généraux fixant les mesures de protection ………………… 13

• Évolution des poussières ….……………………………………………….. 13

• Protection individuelle ………………………………………………………… 13

• Travaux interdits aux femmes et aux enfants .………………………. 13

Textes intéressant l’industrie ………………………………………………….. 15

• Prévention médicale de la silicose ………………………………………… 15

• Recommandations concernant les visites médicales ……………….. 22

• Conditions auxquelles doit satisfaire le matériel de radiologie ……24

Textes intéressant les mines, minières et carrières ……………….. 25

• Prévention médicale ….………………………………………………………. 25

• Recommandations concernant les visites médicales ……………… 37

• Règles d’approbation du matériel de radiologie ……………………… 41

• Établissement des statistiques …………………………………………….. 43

ANNEXE …………………………………………………………………………………… 56

TABLE CHRONOLOGIQUE DES TEXTES CITÉS ………………………….. 57

Institut national de sécurité

Envoi soigné et Déposé en 48h (jours ouvrables) Edition Institut national de sécurité 15,5 x 24 x 0,3 cm 59 pages Dépot légal:1963 Bon état : décoloration de la couverture du coté de la reliure, pages jaunies, agrafes rouillées